AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DE LA ZONE AGRICOLE :

Tarif 2007 pour une demande à CPTAQ
Formulaire pour la présentation d'une demande à CPTAQ
Décision de la CPTAQ - Outil de recherche
Source: Site internet de la Commission de protection du territoire agricole (CPTAQ)



DÉVELOPPEMENT RÉSIDENTIEL :

Planification d'un nouveau quartier
Lotissements et réseaux de distribution d'électricité : Guide des bonnes pratiques

ÉNERGIE ÉOLIENNE :

Potentiel de développement en Abitibi-Témiscamingue :
Inventaire du potentiel éolien exploitable du Québec
Densités de puissance moyennes du vent au Québec à 80 mètres
Vitesse moyenne du vent au Québec à 80 mètres
Vitesse moyenne du vent en Abitibi-Témiscamingue à 80 mètres

EXEMPLE DE RÈGLEMENT / RÈGLEMENT TYPE :

Règlement municipal type pour réglementer les appareils de chauffage au bois (2006)
Règlement type constituant un comité consultatif d'urbanisme (CCU)
Règlement type sur les dérogations mineures aux règlements d'urbanisme
EASTMAN - Exemple de règlement sur la gestion des installations septiques (2007)
EASTMAN - Exemple de règlement sur la gestion des installations septiques (2007) - conditions de permis
EASTMAN - Exemple de règlement sur la naturalisation de la rive

Rôle et pouvoirs des municipalités concernant l'installation de fosses septiques

EXPÉRIENCES DIVERSES :

De la pelouse sur les toits...
http://quebecmunicipal.qc.ca/Cyberbulletin/manchette.asp?12181

JURISPRUDENCE :

Aménagement et urbanisme - avis de motion successifs
http://quebecmunicipal.qc.ca/Cyberbulletin/index.asp?12170

Responsabilité - installation septique

LIENS UTILES :

Ministère des Affaires municipales et des Régions :
http://www.mamr.gouv.qc.ca/accueil.asp

MODIFICATION AU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT (résolution 07-58)

Projet de règlement modifiant le Règlement 06-1986 relatif au Schéma d'aménagement de la MRC d'Abitibi-Ouest
Document indiquant la nature des modifications qu'une municipalité locale devra apporter à ses plans et règlements d'urbanisme
Cartes #7

PRODUCTION PORCINE :

Règlements :
Règlement de contrôle intérimaire relatif à l'élevage porcin (RCI) modifié
Règlement sur les modalités et la tarification relative à la consultation publique sur les projets d'élevage porcin

TERRITOIRE NON ORGANISÉ :

TNO Rivière-Ojima :
Languedoc - Formulaire de demande de dérogation mineure aux règlements d'urbanisme

SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT (projet de révision # 2)